Résilier un contrat conclu avec Maëlla Caro
Cette fonctionnalité vous permet de notifier la résiliation d'un contrat en cours conclu avec Maëlla Caro.
La résiliation intervient après le délai de rétractation, lorsque les conditions légales ou contractuelles permettent la fin du contrat. Si votre contrat a été conclu depuis moins de quatorze jours et que vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, utilisez le formulaire de rétractation.
La date de fin dépend des conditions applicables au contrat. Après réception de votre notification, vous recevrez un message précisant sa date d’effet et ses conséquences éventuelles.
L’envoi de ce formulaire ne transforme pas un engagement annuel en abonnement mensuel résiliable à tout moment.
Maëlla Caro
Entrepreneure individuelle
Enseigne : Esprit du Qi
SIRET : 497 587 808 00021
1 rue Floréal
44300 Nantes
contact@cours-qigong.fr
Une résiliation anticipée n'est possible que pour un motif légitime prévu par le contrat ou par la loi : empêchement sérieux et durable, ou manquement dans l'exécution du contrat. En cas d'empêchement, la demande doit être accompagnée d'un certificat médical attestant de l'incapacité de pratiquer et de sa durée, sans mention du diagnostic.
Sans motif légitime ni justificatif, la notification est enregistrée, mais l'engagement se poursuit jusqu'à son terme et les échéances restent dues.
Vous pouvez adresser le justificatif par e-mail à contact@cours-qigong.fr ou par courrier à Maëlla Caro, Esprit du Qi, 1 rue Floréal, 44300 Nantes.
Les informations transmises sont utilisées uniquement pour identifier votre contrat, traiter votre notification et vous informer de ses conséquences. Elles ne sont pas utilisées à des fins commerciales.